Mentions légales

PROPRIÉTÉ DU SITE internet

Le présent site internet est à l’entière propriété du poney club d’Ozoir la Ferrière (SAS au capital de 50 000€ RCS Melun 812 797 199 NAF 8551Z TVA FR80812797199).
Siège social du poney club d’Ozoir la Ferrière : 1 rond point du Manège – 77330 Ozoir-la-Ferrière.

conformité à la loi n°78-17 du 6 janvier

Tout visiteur dispose d’un droit d’accès, d’opposition ou de modification à propos des données informatives le concernant conformément à la loi du 6 janvier 1978 n°78-17 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés. Aucune location, vente ou divulgation des adresses email des visiteurs du présent site internet poneyclubozoir.fr et de leurs informations personnelles ne sera faite à une tiers personne ou a une société par le biais du poney club d’Ozoir la Ferrière. Tout visiteur dispose du droit de modifier ou supprimer les informations qui le concerne en écrivant un email à poneyclubozoir@gmail.com .
Le poney club d’Ozoir la Ferrière s’abstient de toute collecte, de toute utilisation détournée, et d’une manière générale, de tout acte susceptible de porter atteinte à la vie privée ou à la réputation des personnes.

CONTENUs DU SITE site internet

Conformément au code de la propriété intellectuelle et à l’article L335-2, toute contrefaçon constitue un délit et est punie de trois ans d’emprisonnement et 300 000€ d’amende.
Toute reproduction complète ou partielle du présent site internet poneyclubozoir.fr (textes, photos, images, vidéos, sons…) est formellement interdite.

HÉBERGEMENT DU SITE internet

Le présent site internet poneyclubozoir.fr est hébergé via wordpress.

CRÉDITS photos/textes

Photographies : poney club d’Ozoir la Ferrière
Contenu textuels : poney club d’Ozoir la Ferrière
Si vous souhaitez poser vos questions et/ou réutiliser les photos, veuillez contactez : poneyclubozoir@gmail.com.